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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBEL au capital de 200 000 euros
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DELICARESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICARESSE
COBEL S.A.S. au capital de 200 000 euros

Numéro de dépôt :
3205808
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2013
DELICARESSE de COBEL au capital de 200 000 euros

Présentation de la marque DELICARESSE

Déposée le 21 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBEL au capital de 200 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICARESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COBEL au capital de 200 000 euros domicilié(e) 27, rue Maréchal Foch, Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J,45000 ORLEANS - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 891 616 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBEL S.A.S. au capital de 200 000 euros domicilié(e) 27, rue Maréchal Foch, Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J,45000 ORLEANS - 45000 - France.

La marque DELICARESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICARESSE est expirée depuis le 21 janvier 2013.

COBEL au capital de 200 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : FOEN , FIER


COBEL S.A.S. au capital de 200 000 euros - 27, rue Maréchal Foch, Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J,45000 ORLEANS - 45000 - France - SIREN 891616877


COBEL S.A.S. au capital de 200 000 euros - 27, rue Maréchal Foch, Siret 891 616 877 00018 Code APE : 741J,45000 ORLEANS - 45000 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393104 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

– parfumerie et cosmétique. – produits d'hygiène et de coiffure. – eau de toilette. – parfum. – crèmes cosmétiques et produits de soin à usage cosmétique. – produits capillaires. – produits d'esthétiques à usage cosmétique. – ligne parfumée (savon, gel, douche, bain). – lait et baume à usage cosmétique.